mentions légales

Editeur
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

Directeur de la publication :
Dominique Lefebvre, Président

Coordinateur de la publication
stephane.tixier@cergypontoise.fr


Site réalisé par
Virtuelle Odyssée et NTConseil

Photos
Lional Pagès / Photothèque de la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise


Traitement des données personnelles
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi "Informatique et libertés"). Pour l'exercer adressez-vous à la Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise.

Droit d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de son directeur de publication. La reproduction de ce site sur un support papier est autorisée sous réserve de 3 conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion
- respect de l'intégralité des documents reproduits : pas d'altération ni de modification d'aucune sorte
- citation claire et lisible de la source sous forme suivante : ex : ce document provient du site www.cergypontoise.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. L'adresse du site doit impérativement figurer dans la référence. Pour d'autres utilisations, nous consulter.